Risques, droit et société : les enquêtes du coroner du district judiciaire de Trois-Rivières, 1850-1950
Notre étude porte sur les enquêtes du coroner du district judiciaire de Trois-Rivières menées entre 1850 et 1950. À l’époque , le coroner est chargé d’enquêter en cas de mort violente ou soudaine et de produire un rapport sur les circonstances et les causes de décès , en plus d’identifier les individus qu’il croit criminellement responsables. Les travaux en histoire de la justice criminelle se sont principalement intéressés jusqu’à présent à la formation et à la mise en place des corps policiers de même qu ’ à certains officiers de justice , comme les juges de paix, œuvrant au sein des échelons inférieurs de l’appareil judiciaire. Or, peu d’études ont été consacrées spécifiquement au coroner et à son travail concret en tant qu’officier de justice.
Notre problématique de recherche comporte deux volets. D’une part, en quoi les enquêtes des coroners sont-elles symptomatiques de la précarité et des risques sociaux qui guettent la population de l’époque? D’autre part, en quoi le travail des coroners est-il révélateur des modifications que subit le système de justice et des rapports qu ’entretiennent droit et société?
À partir des verdicts d’enquête du coroner, le premier chapitre dresse un portrait détaillé des types de décès. Une typologie des causes de décès a été élaborée en étudiant leur nature et leur récurrence. S’ensuit une analyse de leur évolution mise en rapport avec les grandes transformations socioéconomiques qui marquent la période étudiée . Nous présentons ensuite le profil des victimes en fonction de la cause de décès. Le second chapitre examine en détail, sur le plan qualitatif, les diverses circonstances de décès telles que rapportées dans les témoignages.
Le troisième chapitre s’intéresse à la place qu’occupe le coroner au sein de l’appareil judiciaire. L’évolution de la législation sur les coroners , l’apparition des procédures sommaires et les changements relatifs à l’environnement matériel et institutionnel de leurs enquêtes sont considérés. L’examen de son pouvoir discrétionnaire, de son implication dans le système de justice criminelle et de son pouvoir de recommandation permet aussi de comprendre’ son rôle particulier de régulation sociale. Le dernier chapitre se consacre aux différents acteurs qui participent aux enquêtes du coroner. Nous y mettons à contribution le concept d’internormativités et une approche du droit vu « par le bas ». La participation à plusieurs titres des gens ordinaires reçoit une attention particulière. L’influence des acteurs bénéficiant d’un certain pouvoir (médecin, agent de police , avocat, procureur général et curé) et qui interviennent à différentes étapes du processus d’enquête est en outre examinée.
