Mariages et patrimoine à Neuville, de 1669 à 1782

Résumé

Le mariage de deux individus est l’occasion d’un échange de personnes entre deux familles mais c’est aussi, très régulièrement, l’occasion d’un échange de biens. Par une étude systématique, exhaustive et contextualisée des contrat de mariage des résidents d’une seigneurie, Neuville, entre 1669 et 1782, nous étudions donc les modalités de constitution du patrimoine des nouveaux couples mais aussi la nature de leurs conventions juridiques. Il appert que 75 % des couples formes par deux célibataires débutent leur vie conjugale avec une corbeille nuptiale garnie, par les soins de leurs familles respectives qui ont veille, sinon a l’équilibre des apports, du moins a la complémentarité de ceux-ci. Quelle que soit la forme qu’ils prennent et le montant auquel ils s’élèvent, les apports au premier mariage ne peuvent cependant être étudies sans tenir compte de la situation de la famille d’origine des conjoints. L’accès au patrimoine foncier n’est pas le lot de tous les couples et passe essentiellement par l’entremise de jeunes hommes, aînés de famille. Le transfert d’une terre est souvent accompagne de charges assez lourdes (donations parentales). Une fois que des biens ont été mis dans la corbeille nuptiale, on observe que près de la moitie des couples cherchent a favoriser leur noyau conjugal avec la mise des acquêts et des propres dans la communauté de biens et en se faisant donation des biens de la communauté l’un envers l’autre. Il existe donc une volonté ferme de la part des familles comme des individus de favoriser le noyau conjugal aux dépens de la lignée familiale. Dans les remariages, la dynamique patrimoniale est bien différente. Ce qui est central, c’est la présence d’une descendance directe issue d’un lit précédent. D’une part, il apparait très clairement que l’aisance économique des veufs vient en bonne part du fait qu’une partie de leur patrimoine appartient a leurs enfants et que le peu de biens apportes par les conjoints célibataires s’explique aussi par le fait que leur rôle est de servir de parent suppléant a ces enfants. D’autre part, la présence d’enfants est la condition qui détermine l’application de l’édit de Secondes Noces. En effet, tout se joue a travers le prisme de la protection des enfants mineurs contre tout, et particulièrement contre toute personne qui peut venir spolier leurs droits, notamment en matière patrimoniale. Les restrictions de l’édit de Secondes Noces s’appliquent aux veufs avec enfants qui se remarient pour limiter, en fait, très sérieusement les libéralités que le veuf voudrait donner son nouveau conjoint. En somme, cet édit empêche les nouveaux conjoints de privilégier leur noyau conjugal au détriment de la lignée du précédent lit.

Année de publication
1995
Type
Thèse de doctorat
Université
Université Laval
Nombre de pages
680
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