TY - SER
KW - Bas-Canada Parlement Chambre d’assemblée Compte rendu des débats Périodiques
KW - Bas-Canada Politique et gouvernement
AU - Andrew Stuart
C1 - 8704
C2 - Bas-Canada. Parlement. Chambre d’assemblée. Comité sur cette partie de la harangue de Son Excellence le gouverneur en chef qui a rapport à l’établissement des terres de la Couronne.
N1 - Deux rapports regroupés dans un volume. Page couverture annotée. Autres titres : Rapports du Comité de la Chambre d’assemblée, sur cette partie de la harangue de Son Excellence le gouverneur en chef, qui a rapport à l’établissement des terres de la Couronne; avec les minutes des témoignages pris devant le comité. Second rapport [du Comité de la Chambre d’assemblée, sur cette partie de la harangue de Son Excellence le gouverneur en chef, qui a rapport à l’établissement des terres de la Couronne; avec les minutes des témoignages pris devant le comité.

PB - Québec : Imprimé par J. Nelson
PY - 1821
EP - Rapport 1 : 74 p. + 1 p. pliée ; Rapport 2 : 128 p. + 2 p. pliées
TI - Rapports du Comité de la Chambre d’assemblée, sur cette partie de la harangue de Son Excellence le gouverneur en chef, qui a rapport à l’établissement des terres de la Couronne; avec les minutes des témoignages pris devant le comité
UR - https://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3168463
ER -