@phdthesis{bibcite_454, author = {Christian Blais}, title = {Aux sources du parlementarisme dans la Province de Qu{\'e}bec, 1764-1791}, abstract = {
Cette th{\`e}se d{\'e}montre que les fondements du parlementarisme qu{\'e}b{\'e}cois pr{\'e}c{\`e}dent l{\textquoteright}Acte constitutionnel de 1791; que les membres du Conseil de Qu{\'e}bec (1764-1775) et ceux du Conseil l{\'e}gislatif de la Province de Qu{\'e}bec (1775-1791) adoptent les usages et les traditions parlementaires britanniques pour l{\'e}gif{\'e}rer; qu{\textquoteright}une l{\'e}gislature peut {\^e}tre constitu{\'e}e uniquement de non-{\'e}lus; bref que, dans la seconde moiti{\'e} du XVIIIe si{\`e}cle, le parlementarisme dans la Province de Qu{\'e}bec se d{\'e}finit autrement que le parlementarisme en Grande-Bretagne ou dans les autres colonies royales britanniques nord-am{\'e}ricaines. Une analyse des proc{\`e}s-verbaux des corps l{\'e}gislatifs de la Province de Qu{\'e}bec permet de retracer les origines des coutumes parlementaires qu{\'e}b{\'e}coises. En comparant le Conseil de Qu{\'e}bec et le Conseil l{\'e}gislatif avec le Parlement de Westminster, le Parlement du Bas-Canada et les parlements de certaines colonies royales britanniques nord-am{\'e}ricaines, nous sommes {\`a} m{\^e}me de constater qu{\textquoteright}il y eut, de 1764 {\`a} 1791, un parlementarisme rudimentaire, mais un parlementarisme tout de m{\^e}me dans sa forme, ses usages et ses traditions.
}, year = {2019}, pages = {431}, month = {2019}, publisher = {Universit{\'e} Laval}, address = {Qu{\'e}bec}, url = {http://hdl.handle.net/20.500.11794/37604}, }