@phdthesis{bibcite_1450,
  author = {Morissette Michel},
  title = {Les persistances de l{\textquoteright}{\guillemotleft}~Ancien R{\'e}gime~{\guillemotright} qu{\'e}b{\'e}cois~: seigneurs et rentes seigneuriales apr{\`e}s l{\textquoteright}abolition (1854-1940)},
  abstract = {<p>L{\textquoteright}ann{\'e}e 1854, bien que centrale dans le processus d{\textquoteright}abolition du r{\'e}gime seigneurial au Qu{\'e}bec, ne marque pas la fin de cette institution. Bien que la grande majorit{\'e} des droits et devoirs f{\'e}odaux soient supprim{\'e}s au XIX<sup>e</sup> si{\`e}cle, force est de constater que la loi de 1854 confirme les droits des seigneurs sur leurs fiefs. Ceux-ci se sont ainsi vus octroyer des indemnisations pour la perte de leurs droits. Une rente constitu{\'e}e est aussi instaur{\'e}e en remplacement des anciens cens et rentes qui {\'e}taient dus annuellement. Ce paiement de nature seigneuriale effectu{\'e} annuellement va d{\textquoteright}ailleurs persister jusqu{\textquoteright}en 1940. {\`A} ce moment, le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales va racheter, comme pour les autres pr{\'e}rogatives seigneuriales au XIX<sup>e</sup> si{\`e}cle, les droits sur les rentes constitu{\'e}es {\`a} ceux que l{\textquoteright}on peut qualifier de derniers seigneurs qu{\'e}b{\'e}cois.</p><p>Entre 1854 et 1940, comme la propri{\'e}t{\'e} seigneuriale avant 1854, les rentes constitu{\'e}es ont {\'e}t{\'e} l{\textquoteright}objet de nombreuses transactions et successions. Malgr{\'e} ces mutations on constate la p{\'e}rennit{\'e} de certaines grandes familles seigneuriales jusqu{\textquoteright}en 1940, dont certaines {\'e}taient pr{\'e}sentes d{\`e}s les premiers moments de la Nouvelle-France. En tout, dans pr{\`e}s de la moiti{\'e} des seigneuries de 1940, ce seront les descendants des propri{\'e}taires de 1854 qui seront pr{\'e}sents, ou la m{\^e}me institution dans le cas de ce type de propri{\'e}taire. Les propri{\'e}taires de l{\textquoteright}autre moiti{\'e} des seigneuries montrent plut{\^o}t le reflet des changements socio-{\'e}conomiques au Qu{\'e}bec durant la p{\'e}riode. De plus, la grande p{\'e}rennit{\'e} des revenus seigneuriaux entre 1854 et 1940, et le d{\'e}sir d{\textquoteright}indemniser les derniers seigneurs en 1940 provoquent l{\textquoteright}envoi de plus de 700 ch{\`e}ques d{\textquoteright}indemnisations, entre 1940 et 1950, totalisant pr{\`e}s de 3,2 millions de dollars aux derniers propri{\'e}taires de rente constitu{\'e}e. Ainsi, m{\^e}me si l{\textquoteright}objectif {\'e}tait d{\textquoteright}abolir la seigneurie en 1854, la persistance des seigneurs et des rentes constitu{\'e}es force {\`a} relativiser cette suppression et {\`a} revoir les dates marquantes du r{\'e}gime seigneurial laurentien.</p>},
  year = {2014},
  pages = {161},
  month = {2014},
  publisher = {Universit{\'e} de Sherbrooke},
  address = {Sherbrooke},
  url = {http://hdl.handle.net/11143/5436},
}