@phdthesis{bibcite_1069, author = {Julie Marleau}, title = {La juridiction royale des Trois-Rivi{\`e}res en Nouvelle-France : la ville, les officiers et les habitants (1663-1760)}, abstract = {

Ce m{\'e}moire propose un portrait d{\textquoteright}ensemble de la vie judiciaire aux Trois-Rivi{\`e}res entre 1663 et 1760. Les proc{\`e}s-verbaux en mati{\`e}re civile d{\textquoteright}un {\'e}chantillon de 10 ann{\'e}es ainsi que 49 affaires criminelles entendues en ce tribunal ont {\'e}t{\'e} analys{\'e}s pour pr{\'e}senter la juridiction ainsi que le rapport entre justice et justiciables.

Nous constatons dans cette {\'e}tude que malgr{\'e} son {\'e}tendue g{\'e}ographique, Trois-Rivi{\`e}res compte peu de plaideurs et que l{\textquoteright}activit{\'e} de son tribunal est faible. D{\textquoteright}autre part, les principaux utilisateurs de la justice sont, comme {\`a} Qu{\'e}bec ou Montr{\'e}al, les membres d{\textquoteright}une {\'e}lite urbaine. Les conflits disput{\'e}s dans cette juridiction concernent souvent les dettes et les principales infractions sont li{\'e}es {\`a} la traite ill{\'e}gale de boissons avec les Am{\'e}rindiens.

Nous d{\'e}couvrons que, paradoxalement, {\`a} la faible activit{\'e} du tribunal trifluvien correspond une grande disponibilit{\'e} de la justice pour les justiciables; lesquels pouvaient se pr{\'e}senter en cour pendant les vacations et parfois sans assignation. Dans un autre ordre d{\textquoteright}id{\'e}es, nous remarquons que le personnel judiciaire est peu vers{\'e} en droit, mais a {\`a} c{\oe}ur le maintien de la paix sociale. D{\textquoteright}ailleurs, le tribunal trifluvien est souvent un lieu de dialogue et les juges y rendent des d{\'e}cisions visant la r{\'e}conciliation des parties. Enfin, la proc{\'e}dure et les jugements rendus t{\'e}moignent d{\textquoteright}une proximit{\'e} entre justice et justiciables.

}, year = {2014}, pages = {130}, month = {2014}, publisher = {Universit{\'e} de Sherbrooke}, address = {Sherbrooke}, url = {http://hdl.handle.net/11143/5464}, }