L{\textquoteright}objectif principal de ce m{\'e}moire est d{\textquoteright}observer le travail accompli par une cour de justice civile {\`a} la fin du XVIIIe et au d{\'e}but du XIXe si{\`e}cle. Pour ce faire, cette {\'e}tude propose d{\textquoteright}examiner la nature des litiges entendus et les jugements rendus par la Cour provinciale de Trois-Rivi{\`e}res. Apr{\`e}s la Conqu{\^e}te, le district de Trois-Rivi{\`e}res dispara{\^\i}t. Une trentaine d{\textquoteright}ann{\'e}es plus tard, suite aux pressions des citoyens sur le gouvernement, le district de Trois-Rivi{\`e}res est r{\'e}tabli et dot{\'e} de diff{\'e}rentes instances judiciaires. La Cour provinciale est mise en fonction en 1794 et elle a pour mission de traiter toutes les affaires civiles dont les sommes en jeu sont inf{\'e}rieures {\`a} dix livres sterling.
Pour cette {\'e}tude, un total de 448 dossiers de cour ont {\'e}t{\'e} analys{\'e}s pour les ann{\'e}es 1795 et 1805. Ces dossiers ont ensuite {\'e}t{\'e} class{\'e}s en dix cat{\'e}gories, en fonction de la nature des litiges entendus. Les poursuites relatives {\`a} des {\'e}changes commerciaux repr{\'e}sentent pr{\`e}s du quart du contentieux de la Cour provinciale. L{\textquoteright}analyse des dossiers d{\'e}montre que ces poursuites opposent principalement des commer{\c c}ants qui tentent de r{\'e}cup{\'e}rer des cr{\'e}ances accord{\'e}es {\`a} des cultivateurs. On y d{\'e}couvre {\'e}galement que l{\textquoteright}usage des billets promissoires est populaire chez les Canadiens. Tout comme les litiges relatifs {\`a} des {\'e}changes commerciaux, les litiges {\`a} caract{\`e}re foncier repr{\'e}sentent eux aussi le quart du contentieux de la cour. Ces litiges concernent l{\textquoteright}acquisition de biens fonciers, les droits seigneuriaux, les baux et les travaux agricoles. Au troisi{\`e}me rang se retrouvent les r{\'e}clamations pour des dommages. Bien que ces dommages soient majoritairement mat{\'e}riels, les r{\'e}clamations peuvent aussi concern{\'e}es des dommages moraux ou physiques. Sinon, on retrouve quelques poursuites li{\'e}es aux affaires familiales ou {\`a} des transactions mobili{\`e}res et des contrats. Une minorit{\'e} des poursuites concerne les affaires professionnelles, juridiques, {\'e}tatiques et des dettes ind{\'e}termin{\'e}es.
L{\textquoteright}analyse des jugements de la cour permet de voir que, de mani{\`e}re g{\'e}n{\'e}rale, les commer{\c c}ants obtiennent gain de cause. En outre, d{\`e}s qu{\textquoteright}il lui est possible de le faire, la cour adopte une attitude conciliatrice. Elle essaie de faire en sorte que les ouvrages soient compl{\'e}t{\'e}s, les contrats honor{\'e}s, les fautes r{\'e}par{\'e}es et les actes de donations respect{\'e}s. Dans le cas des dommages mat{\'e}riels, plusieurs causes sont renvoy{\'e}es faute de preuve. En revanche, dans les poursuites pour dommages moraux, les demandeurs obtiennent g{\'e}n{\'e}ralement r{\'e}paration d{\textquoteright} honneur lorsque leur honneur a {\'e}t{\'e} bafou{\'e}. En ce qui a trait aux autres types de litiges, les jugements varient en fonction de la nature des conflits.
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